Documents officiels
juillet 23, 2024 2024-10-23 15:43Documents officiels
Nos règlements et politiques en un clic !
Accédez facilement à nos statuts, règlements et politiques internes. Comprenez comment nous opérons et quelles sont nos procédures.
Nos politiques
Nos réglements
2024-2025
2023-2024
- RÈGLEMENT SUR LA PERCEPTION ET LE REHAUSSEMENT DE COTISATION PAR UN ORGANISME EXTERNE DE L’AGEEFEP [24-01]
- RÈGLEMENT SUR LES FRAIS DE REPRÉSENTATION ET LES TARIFS CONTRACTUELS [23-02]
- RÈGLEMENT SUR LES CLUBS ÉTUDIANTS DE L’AGEEFEP [24-03]
- RÈGLEMENT SUR LA PERCEPTION D’UNE COTISATION PAR UN CLUB ÉTUDIANT DE LA FEP [24-04]
- RÈGLEMENT SUR LES FRAIS DE DÉPLACEMENT, DE REPAS ET D’HÉBERGEMENT [23-01]
2022-2023
RÈGLEMENT ÉLECTORAL [22-01]
1995-1999
- RÈGLEMENT SUR LA COTISATION DE L’AGEEFEP [95-01]
RÈGLEMENT SUR LES FRAIS DE DÉPLACEMENT ET DE REPRÉSENTATION [95-03]
- RÈGLEMENT SUR LES CONSEILS ÉTUDIANTS DE CERTIFICAT [97-01]
- RÈGLEMENT SUR LA PERCEPTION D’UNE COTISATION PAR UN CONSEIL ÉTUDIANT DE CERTIFICAT [99-01]
- RÈGLEMENT SUR LA PERCEPTION DE COTISATION PAR UN ORGANISME EXTERNE DE L’AGEEFEP [99-02]